Pour résumer, les exigences techniques de l'État membre d'accueil ne doivent pas, sans nécessité, imposer que le véhicule à moteur soit modifié. Le fait qu'un véhicule présente des caractéristiques techniques différentes de celles qui sont prescrites par les règles nationales du pays où l'on souhaite l'immatriculer n'est pas en soi un motif suffisant pour en refuser la réception et l'immatriculation. En tout état de cause, la procédure de contrôle de conformité qui peut alors être imposée ne doit pas entraîner des délais déraisonnables ou des frais excessifs, ni viser à obtenir des renseignements figurant d'ores et déjà sur les documents dont vous disposez.
Vous pouvez utilement vous reporter à la Communication interprétative de la Commission européenne concernant les procédures d'immatriculation des véhicules à moteur originaires d'un autre État membre communication interprétative de la Commission SEC (2007) 169 du 14.02.2007 qui fait le point sur la législation applicable ainsi que sur la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes.
Cela c'est la théorie, en pratique cela dépendra de la DRIRE de votre département mais les choses vont être très différentes.
Vous avez acheté votre TR7 au RU, après l'avoir assuré auprès de votre assureur (les assureurs spécialisés en collection ne font aucune difficultés) et vérifié qu'elle avait ses document britanniques en rêgle, à savoir
Le V5 (équivalent de notre carte grise) complet (format A4),
Son MOT (équivalent de notre contrôle technique) et sa taxe si elle y est soumise, attention si contrôle de police au Ru il faut être en rêgle, ça ne rigole pas! Si la voiture n'est pas à jour au niveau taxe, vous pouvez demandé au vendeur de l'acquiter pour 6 mois (c'est le minimum) en la lui payant et lui renvoyer le disque une fois rentré en France, les 5 mois qui restent sont alors remboursés et votre vendeur vous envoit la somme correspondante.
Surtout n'oubliez pas de faire remplir au vendeur le formulaire officiel français de vente (téléchargeable) et une lettre manuscrite en plus spécifiant les noms du vendeurs et de l'acheteur, les références du véhicule, le prix.
Arrivé en France vous pouvez rouler un mois donc vous avez un mois pour réaliser les formalités.
Il vous faudra obtenir un quitus fiscal au centre des impôts de votre résidence principale, c'est une simple formalité.
Il vous faut ensuite passer un contrôle technique français, la seule contrainte sera de remplacer les optiques de phares (les paraboles britanniques éclaire à gauche CQFD et aucun réglage ne compensera cela) avantages les optiques de la TR7 sont hyper simple et pas chères (dispo chez oscaro pour 26 euro par phares) vous pouvez aussi les prendre sur les Spitfire MK IV et 1500FH.
Théoriquement après il n'y a plus qu'à se rendre à la préfecture pour la demande de CG, c'est là que ça se corse, on va vous regarder comme un extra terrestre et vous dire qu'est ce que c'est que ce truc là, il nous faut un certificat de conformité européen (COC), point barre, dégagez vous nous faites perdre notre temps (ces gens ont beaucoup d'humour).
N'essayez pas de leur expliquez que Triumph n'existe plus et n'a plus de représentant succeptible de délivrer le COC (ce que faisait une entreprise nommée ABP moyennant 150 euro jusqu'en décembre 2009), que les lois européennes... Ils s'en foutent royalement.
Ne contactez pas ABP, ils ne vous seront d'aucun secours.
Non, tout n'est pas encore perdu, vous pouvez remplacer le COC par un certificat d'identification délivré par la DRIRE de votre département.
Il vous faudra donc contacter la DRIRE de votre département et vous rendre à leur bureaux peut être sur RDV. Là on vous dira que l'identification est impossible car les données informatisées ne remontent pas au delà de 1993!
La DRIRE ne jouera pas le jeu, elle ignorera délibéremment la réglementation de l'UE, elle exigera des documents Français d'origine officielle qu'elle n'est même pas capable de produire elle même. La DRIRE ne contactera pas le British Motor Heritage qui est pourtant en mesure de lui fournir plus d'éléments qu'elle n'en a jamais eu! On pourrait comprendre leur réticence si vous aviez importé une Pobiéda de 1953 depuis la Lituanie (ex URSS), vous n'avez pourtant qu'une TR7 tout à fait standard mais c'est comme ça, vive la France et son administration (c'est dit sans acrimonie, je suis moi même fonctionnaire)!!
Non, ne désespérez pas encore tenez bon et demander un acte officiel notifiant cette impossibilité afin de faire valoir ce que de droit!
Là ils vont commencer à accepter de faire des recherches pour retrouver les fiches d'homologations d'époque, cela prendra du temps et il n' en ont que deux au CNIV de Monthléry, si votre TR7 correspond (type mines et numéro de série sur plaque constructeur et gravés dans la gouttière de coffre coté droit et type moteur gravé à l'aplon des carburateurs coté droit du bloc) c'est bon ils vous délivrent le CI.
Vu leur incapacité à trouver les bonnes fiches, à vous de jouer (c'est inutile de contacter les archives nationales à Fontainebleau, ils ne traiteront même pas votre demande), vous avez tout intérêt à faire le travail vous même, c'est là que pour moi TR7.fr est intervenu et m'a sauvé.
En effet si vous fournissez, même une copie de la fiche d'homologation conforme pour les types mines et moteur ils vous délivreront le CI contre 67 euro, gag parce que c'est vous et TR7.fr qui avez fait tout le boulot.
Donc pour résumer, prévoyez à l'avance d'avoir l'ensemble des documents nécessaires sinon... rien n'est impossible mais ce sera long.
En dernier recours il reste la carte grise collection si votre voiture à plus de 30 ans et SOLVIT.